Blog du Réseau de solidarité avec les peuples du Maroc, du Sahara occidental, de Palestine et du monde, créé en février 2009 à l'initiative de Solidarité Maroc 05, AZLS et Tlaxcala
GENEVE-
Le Maroc utilise la question de l’enregistrement des réfugiés sahraouis
pour esquiver le débat sur la possibilité d’un règlement du conflit au
Sahara Occidental, a indiqué la délégation algérienne auprès de l’Office
des Nations Unies à Genève.
"Pour
le cas précis des réfugiés sahraouis, ma délégation regrette que la
question de l’enregistrement soit utilisée pour détourner l’attention du
Comité Permanent du HCR et de la communauté internationale de la
possibilité d’une résolution au conflit du Sahara occidental, qui
constitue la cause profonde de ce déplacement forcé", a déclaré le
Chargé d’affaires, Mehdi Litim, au cours d’une réunion du Comité
permanent du HCR à Genève.
Répliquant à la délégation marocaine,
Mehdi Litim a rappelé que les Nations Unies avaient défini depuis 1991
"un plan de paix qui contient un ensemble global et cohérent de mesures à
entreprendre pour mettre fin à ce conflit, y compris la question de
l’enregistrement, laquelle constitue une simple opération technique
faisant partie intégrante de ce plan et qui ne saurait être envisagée en
dehors de ce cadre légal des Nations Unies".
Répondant aux
allégations relatives au soi-disant détournement de l’aide humanitaire,
le diplomate algérien a rafraîchi la mémoire de la délégation marocaine,
lui rappelant une fois encore qu’elles "étaient bien évidemment
démenties par la réalité sur le terrain".
"De
l’aveu même des représentants du Bureau humanitaire de la Commission
européenne et du Programme alimentaire mondial, toutes les étapes
d'acheminement des aides humanitaires vers les camps de réfugiés
sahraouis obéissent à un dispositif de contrôle extrêmement rigoureux,
objet de rapports d’audit réguliers", a ajouté M. Litim.
Ces
allégations, a-t-il enchaîné, "ne peuvent être justifiées étant donné
que l’Algérie assure déjà l’essentiel du fardeau de l’accueil de ces
réfugiés", soulignant qu’elle n’avait jamais cesser de les protéger, et
ce, conformément à son engagement pris au titre de la Convention de
1951.
Sur
le terrain, les visites organisées régulièrement par le HCR dans les
camps de réfugiés près de Tindouf permettent aux donateurs d’être les
témoins oculaires de l’intégrité de cette opération, a précisé Litim.
S’agissant
des références au séparatisme, la délégation algérienne a expliqué que
ce concept "n’est valable que dans le cadre des frontières
internationalement reconnues d’un Etats membre".
"Ma délégation
tient à souligner que le besoin fondamental des réfugiés sahraouis ne
réside pas dans une opération d’enregistrement qui leur donnerait un
faux espoir de la fin de leur exil forcé, mais, plutôt, dans la
réalisation de leurs aspirations légitime, que leur reconnaissent les
Nations Unies, à choisir librement leur destin", a conclu M. Litim.
Voilà 11 ans que Fausto Giudice a proposé à notre petite association Solidarité Maroc 05 d’installer un blog. “Solidmar” s’est vite avéré indispensable pour la diffusion de nos informations, pour les actions de notre association, et surtout pour faire circuler des informations sur la situation des droits de l'Homme au Maroc et au Sahara Occidental.
Si vous ouvrez de temps en temps https://solidmar.blogspot.com vous avez dû remarquer qu’il y a de moins en moins d’informations. Un problème de santé me handicape pour mener correctement mon activité de blogueuse : une DMLA (maladie de la rétine) qui s’aggrave et mène en général à la cécité complète. Les lignes écrites se déforment, les lettres sont floues, lecture de plus en plus difficile. Je vais donc bientôt devoir arrêter. Si quelqu’un, ou mieux un groupe de jeunes , acceptait de prendre la relève ce serait merveilleux pour solidmar et pour ses lecteur.
Depuis 2009 lorsque je suis chez moi ou que j’ai accès à un ordinateur,je donne jour après jour des informations sur le Maroc et le Sahara Occidental, et sur les violations des droits humains dans ces pays. Les premières années je publiais toutes les informations que je trouvais, plus de 50 articles par jour. J’étais indignée par les injustices et les horreurs qui se passaient dans ces pays, une situation toujours soigneusement cachée que je voulais dénoncer, je voulais que tout se sache. Pendant quelque temps j’ai groupé les titres de ces informations sous un “chapeau” et pour cela Fausto Giudice a préparé plus tard une belle présentation pour la “ chronique du couchant”. J’aimais rédiger ces chapeaux, mais cela me demandait trop de temps, d’autant que je remettais à jour mes deux livres sur mes parrainages de prisonniers politiques marocains et sahraouis, et à écrire un manuscrit sur les crises du Hirak du Rif et de Jerada. J’avais donc moins de temps à consacrer au blog.
Solidarité Maroc 05 a beaucoup décliné, certains membres se sont dispersés dans d'autres associations haut-alpines. Le blog Solidmar a résisté, même si le nombre de lecteurs a beaucoup diminué. J'ai continué à dénoncer les graves violations des droits de l'Homme au Maroc (principalement dans le Rif et à Jerada) et au Sahara Occidental. Le blog donne aussi des informations sur le problème des migrants et sur l'impact du Covid19 sur les militants emprisonnés. Il serait dommage que ce blog disparaisse. Des amis marocains m'ont certifié qu'il est précieux au Maroc où les blogueurs risquent la prison ou d’énormes amendes. Voilà pourquoi je serais heureuse si la relève pouvait être prise, si possible par des jeunes qui pourraient lui donner une allure plus moderne.
Il
s’en était violemment pris au député LR des Alpes-Maritimes en 2018
lors de la controverse autour de l’Aquarius, navire venant en aide aux
migrants.
Cédric Herrou avait reconnu que ses propos étaient un peu osés mais
souligné n’avoir eu aucune intention d’injurier. (ILLUSTRATION) LP/Frédéric DUGIT
Par V.G. avec AFP
Le 8 juillet 2020 à 17h57
Poursuivi pour injure et diffamation, le militant Cédric Herrou,
qui avait vilipendé l'appel du député LR Eric Ciotti à renvoyer en
Libye les bateaux de secours aux migrants comme le navire Aquarius, a
été relaxé mercredi par le tribunal judiciaire de Grasse, selon ses
avocats.
Presque contre son gré, le ministère de la Justice s’est
résolu, en pleine crise sanitaire, à prendre des dispositions pour
diminuer la pression carcérale et, ainsi, limiter le risque que les
prisons ne deviennent des foyers épidémiques. Mais l’ordonnance pénale
prise le 25 mars, peu ambitieuse, a aussi été pour partie
contre-productive. Décryptage.
Par Cécile Marcel, de l'Observatoire international des prisons-section française · Dossier "La prison à l'épreuve du coronavirus", 2/18
Quelques jours après s’y être opposé(1), le
gouvernement annonce le 23 mars, sous la pression conjuguée
d’organisations professionnelles, d’associations de défense des droits
de l’homme, de la Contrôleure générale des lieux de privation de liberté
(CGLPL) et des instances internationales, qu’il va autoriser la
libération de personnes détenues en fin de peine. Une annonce qui se
concrétise avec l’adoption, le 25 mars, d’une ordonnance portant
adaptation de règles de procédure pénale dans le cadre de l’état
d’urgence sanitaire, déclinée dans une circulaire ministérielle le 27
mars.
La mesure phare de ce dispositif concerne la création d’une assignation à domicile de fin de peine(2).
Elle prévoit que les condamnés dont le reliquat de peine restant à
exécuter est inférieur ou égal à deux mois pourront être remis en
liberté et exécuter la fin de leur peine « en étant assignés à domicile,
dans des conditions similaires à l’obligation de confinement applicable
actuellement à l’ensemble de la population »(3). Ne
sont cependant concernées que les personnes condamnées à moins de cinq
ans de prison. Et, pour que cette disposition soit « acceptable » pour
l’opinion publique, en sont exclues toutes les personnes condamnées pour
crime, pour infraction en lien avec une activité terroriste, pour
violence sur mineurs ou violence conjugale. Elle est couplée avec une
autre mesure exceptionnelle : la possibilité d’octroyer une réduction
supplémentaire de peine allant jusqu’à deux mois aux personnes
condamnées incarcérées, avec les mêmes exclusions(4).
Et alors que des mouvements de détenus ont éclaté dans divers
établissements à la suite de la suspension des parloirs, le ministère
assortit ces mesures d’une autre exigence : n’avoir pas initié ou
participé à une action collective « de nature à compromettre la sécurité
des établissements ». Le message est clair : seuls les détenus qui se
tiennent à carreau pourront être libérés.
L’ordonnance prévoit par ailleurs d’étendre le champ de la toute
nouvelle procédure, mise en place dans le cadre de la loi de
programmation pour la justice entrée en vigueur le 24 mars, qui permet
au juge de l’application des peines de convertir un temps de prison en
mesure non carcérale (détention à domicile sous surveillance
électronique, travail d'intérêt général, jours-amende ou sursis
probatoire renforcé). Réservée en principe aux personnes condamnées à
une peine inférieure ou égale à six mois, elle peut, dans le cadre de
l’état d’urgence sanitaire, être décidée pour tous les condamnés pour
lesquels « le reliquat de peine à exécuter est inférieur ou égal à six
mois »(5). En dehors de ces mesures exceptionnelles,
l’ordonnance pénale prévoit un allégement des procédures existantes afin
de prendre en compte le contexte exceptionnel lié au risque sanitaire
et aux mesures de confinement. Elle simplifie par exemple la procédure
d’octroi des suspensions de peines, notamment pour raison médicale, qui
peuvent dès lors être prononcées sans débat contradictoire et malgré un
avis défavorable du parquet. Et assouplit les conditions pour décider
d’un aménagement de peine : alors que d’ordinaire, l’octroi de
réductions de peine et libérations sous contraintes (entre autres) fait
l’objet de discussions en commission de l’application de peines (CAP),
celles-ci peuvent, dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire, être
accordées par le juge de l’application des peines sans consultation de
la CAP, mais uniquement en cas d’avis favorable du parquet.
Manque d’ambition
Le ministère de la Justice attend de ces mesures la libération d’environ cinq mille personnes détenues(6).
Un objectif insuffisant, notamment pour garantir l’encellulement
individuel, seul à même d’assurer des conditions dignes de confinement
en détention. Pour y parvenir, c’est plus de 17 000 détenus qu’il
faudrait libérer, de l’aveu même du ministère de la Justice(7).
En collaboration avec l’association des avocats pour la défense des
droits des détenus (A3D), le Syndicat des avocats de France (SAF) et le
Syndicat de la magistrature (SM), l’OIP dépose, le 29 mars, un référé
devant le Conseil d’État pour que des mesures soient prises afin
d’accroître le nombre des libérations. Les organisations demandent
notamment que le dispositif d’assignation à domicile de fin de peine
soit élargi aux personnes détenues auxquelles il reste à subir un
emprisonnement d’une durée égale ou inférieure à six mois au lieu des
deux mois prévus. Elles sont rejointes dans cette demande par la CGLPL
pour laquelle « il est incompréhensible que ce seuil n’ait pas été
choisi pour libérer les détenus en fin de peine »(8).
Les organisations pointent une autre limite de l’ordonnance : les
réductions supplémentaires de peines « ne sauraient être accordées dès
le début de la crise sanitaire », indique la circulaire ministérielle,
qui précise : « Afin de permettre au juge de l’application des peines de
se déterminer sur le principe d’octroi et sur le quantum, il convient
qu’il dispose d’un minimum de recul sur la période concernée. »
L’ordonnance prévoit que cette mesure réservée aux détenus ayant eu un
bon comportement pendant la période de l’état d’urgence pourra
s’appliquer « même si leur situation est examinée après l’expiration de
cette période ». Elle semble donc davantage offrir à l’administration un
outil de gestion de la détention pour mettre au pas les éventuels
contestataires que suivre un objectif de diminution urgente de la
population carcérale. Une aberration dont certains magistrats décideront
heureusement de s’affranchir (lire notre enquête ici).
Enfin, les associations regrettent une autre carence du dispositif
gouvernemental. Confinement oblige, il exclut d’office toutes les
personnes ne disposant pas d’une solution d’hébergement à leur sortie.
Or, « dans les circonstances actuelles, marquées par la crise sanitaire,
l’obtention d’un hébergement est devenue particulièrement difficile
pour les personnes détenues », notent-elles. Aussi, elles demandent la
mise à disposition d’hébergements – par voie de réquisition – au profit
de toutes les personnes susceptibles d’être éligibles à une libération.
Las, elles n’obtiendront gain de cause pour aucune de leurs demandes :
dans une décision du 7 avril, le Conseil d’État considérera que cela
relève du domaine de la loi ou de choix de politiques publiques
insusceptibles d’être mis en œuvre rapidement, qui sortent donc de son
champ d’action.
Des dispositions contreproductives, voire dangereuses
D’autres dispositions de l’ordonnance pénale, prévues pour prendre
acte du ralentissement de l’activité des juridictions, semblent par
ailleurs aller à l’encontre de l’objectif de déflation carcérale. Ainsi,
dans un avis du 28 avril 2020, la Commission nationale consultative des
droits de l’homme (CNCDH) s’inquiète du doublement du délai d’examen
(de deux à quatre mois) des demandes d’aménagement de peine en cas
d’appel suspensif du ministère public prévu par l’article 24 de
l’ordonnance. Cette mesure, relève-t-elle, « est susceptible de mettre
en péril le projet de sortie et les dispositifs mis en place en matière
d’emploi, de logement, de soins, etc., et donc de porter un préjudice
grave aux personnes concernées ».
Enfin, une disposition de l’ordonnance est particulièrement
contestable : la prolongation automatique et de plein droit des délais
de détention provisoire pour les personnes détenues en attente de
jugement, et donc présumées innocentes. Une atteinte grave aux droits
fondamentaux et à tous les principes du droit puisqu’elle maintient des
personnes en détention sans décision d’un juge, et qui soulève un tollé
parmi les professionnels. Plusieurs organisations d’avocats saisissent
le Conseil d’État d’une demande d’annulation de cette mesure, en vain :
celui-ci rejette leur requête sans même l’avoir audiencée (lire ici).
Avant d’être désavoué par la Cour de cassation : dans une décision du
26 mai, la plus haute juridiction de l’ordre judiciaire a jugé cette
disposition illégale et fixé des délais maximum de réexamen des dossiers
concernés. Entre temps, le parlement y avait mis fin dans le cadre de
la loi du 11 mai prorogeant l’état d’urgence sanitaire et complétant ses
dispositions.
La double peine des détenus longue peine
Parmi les grands oubliés du dispositif figurent les prisonniers qui
n’entrent pas dans les critères de remise en liberté prévus par
l’ordonnance mais qui avaient déposé des demandes d’aménagement de peine
avant la crise. L’épouse d’un homme incarcéré à Varennes-le- Grand
raconte ainsi, à propos de son compagnon : « Sa fin de peine est dans
deux ans, mais il a fait les deux tiers de sa peine, et avec les RPS, sa
fin de peine est aménageable. Il est passé en commission, il a un très
bon dossier soutenu par son CPIP (conseiller pénitentiaire d'insertion
et de probation) : suivi psy, formation, comportement irréprochable,
promesse d’embauche pour le début avril. Ça s’est bien passé, il devait
être placé sous surveillance électronique, mais tout est reporté à dans
deux mois car en Côte d’Or, il n’y pas de personnel disponible pour
venir installer le boîtier. Je trouve ça inadmissible, d’autant plus
dans le contexte actuel ! Ils auraient pu lui accorder un autre type
d’aménagement. » Un détenu condamné à une longue peine explique de son
côté : « Je suis en détention depuis plus de quinze ans, mais ma peine
est aménageable depuis 2018. J’ai fait une demande d’aménagement en
janvier dernier, on m’a dit que je devais aller au CNE [centre national
d’évaluation], mais avec le Covid, je ne sais pas quand ça va être
possible. J’ai demandé à la CPIP, apparemment tout est repoussé : j’ai
peur de tout perdre. Je ne comprends pas pourquoi les longues peines
sont laissées de côté à ce point par les mesures Covid. »
(1) « Coronavirus : “Nous allons distribuer 100 000 masques en prison”, annonce Nicole Belloubet », 20 minutes, 17 mars 2020. (2) Article 28 de l’ordonnance n°2020-303 du 25 mars 2020. (3) Circulaire du 27 mars 2020. (4) Article 27 de l’ordonnance. (5) Article 29 de l’ordonnance. (6) « Coronavirus : le ministère de la Justice va autoriser la libération de 5 000 détenus en fin de peine », France info, 23 mars 2020. (7) Dans
le cadre d’une requête déposée par l’OIP, l’A3D, le SM et le SAF devant
le Conseil d’État, le ministère indiquait dans son mémoire en défense
que pour assurer un encellulement individuel systématique, « il faudrait
libérer plus de 17 000 personnes et réaménager en profondeur les
établissements pénitentiaires qui sont dotés de cellules collectives ». (8) « Covid-19 en prison : des mesures gouvernementales insuffisantes », communiqué du CGLPL, 1er avril 2020.
·Condamne la campagne de
harcèlement à son encontre
L'appareil répressif du makhzen continue
de profiter du climat exceptionnel créé par la pandémie du COVID19 pour
accélérer la cadence de sa répression. Les premières victimes de ce contexte
sont les citoyen-e-s des régions marginalisées et des quartiers paupérisés qui
subissent une double oppression, sous le prétexte de faire respecter l'état
d'urgence sanitaire. La vague d'arrestations contre des activistes sur les
réseaux sociaux et des journalistes confirme une nouvelle fois que ce
gouvernement est au service des dominants.
Cette campagne s'apparente à des
représailles contre toutes les voix dissidentes. Ces mêmes voix continuent de
dénoncer des politiques injustes, à l'origine de la crise sociale que traverse
le pays, que le COVID19 ne fait qu’approfondir.
C’est dans ce climat répressif qu’intervient,
une violente campagne que subit le journaliste et militant Omar Radi, à travers
des médias au service de certains milieux, depuis plus de deux semaines[1]. A cela s’ajoute sa
convocation la semaine passée par le Parquet de Casablanca suite à des
allégations triviales déjà relayées par la « presse jaune ».
Cette campagne contre notre
camarade Omar Radi confirme « le grand danger » que représente un travail
médiatique indépendant sur les questions d'accaparement des terres et de la
défense des mouvements sociaux du Rif et de Jerada. O. Radi ayant suivi et
couvert les trajectoires et les développements de ces mouvements.
ATTAC CADTM Maroc subit à son
tour une campagne diffamatoire. Notre association paie le prix de son
engagement depuis deux décennies aux côtés de toutes les opprimé-e-s dans notre
pays. Ainsi l'association continue de subir des allégations désuètes, comme « être
service d’un agenda étranger ».
Nous confirmons une fois de plus
que ces attaques cherchent à nous bâillonner pour poursuivre notre action en
faveur de l'éducation populaire et la dénonciation des politiques économiques
qui serventles intérêts des 1% les plus riches. Des politiques qui détruisent
notre environnement et appauvrissent la majorité de notre population, tout en
renforçant notre dépendance à l'égard des anciens et nouveaux colonisateurs.
ATTAC CADTM Maroc condamne fermement
le harcèlement et les abus subis par Omar Radi, et nous appelons toutes les
organisations démocratiques qui défendent les libertés au Maroc et au niveau
internationale à intensifier leurs efforts et à unir la lutte contre
l’offensive généralisée contre la liberté d'expression et les droits du Peuple
marocain.
Le Secrétariat national
Rabat, le 1er juillet 2020
[1]
Depuis la sortie de ce communiqué, cette campagne a connu une dangereuse
accélération. Le gouvernement a relayé sur les médias publics un communiqué au
contenu fallacieux et en violation au secret de l'enquête judiciaire et de la
présupposée séparation des pouvoirs. Voir
la réponse d’O. Radi à cette sortie, ainsi que celle d’Amnesty
International, également dans le viseur du gouvernement marocain.
Ce jeudi, se tenait au Tribunal de Gap le procès de deux policiers
attachés à la PAF (Police de l’air et des frontières) de Montgenèvre au
moment des faits qui leur sont reprochés. Le premier, gardien de la paix
en arrêt maladie est soupçonné d’avoir commis des violences,
enregistrement audio à l’appui, sur un mineur migrant et le second,
désormais à son compte dans le civil, d’avoir fait un faux en écriture
en annulant une contravention dont il a n’a pas rendu l’argent qu’il a
encaissé.
Le jugement sera rendu le 30 juillet et jusque là, les inculpés bénéficient de la présomption d’innocence.
Pour faire court, et parce que les détails de l’affaire nous
intéressent moins que les déclaration des policiers et des magistrats,
dans la nuit du 4 au 5 aout 2018, 5 migrants son arrêtés à la frontière,
ramenés au poste de la PAF, contrôlés, fouillés, et ramenés à la
frontière italienne malgré la production d’acte de naissance d’au moins
deux des personnes concernées affirmant leur minorité. (ce qui est
illégal, puisque un mineur doit être pris en charge). Arrivé à
Bardonnecchia, en Italie, l’un des deux jeunes maliens s’aperçoit qu’il
n’a plus son argent dans son sac à dos. Il décide de retourner en France
pour le récupérer. C’est là qu’il croise le chemin du premier policier
et que les choses vont dégénérer.
Moussa, 16 ans, décide à la vue des policiers, de mettre son
téléphone en mode d’enregistrement. Bien lui en a pris et la scène qui
s’y déroule est en elle-même une somme d’actes illégaux « constitués »
dira le procureur Florent Crouhy lors de ses réquisitions
Enregistrement:
Le gardien de la paix, Monsieur M, est
accompagné d’un adjoint de sécurité. Il a une carrière irrégulière dans
deux compagnies de CRS avant de tenter l’ouverture d’un bar lors d’une
mise en disponibilité et revient dans la police où il sera détaché à la
PAF de Montgenèvre.
La police accuse la police !
Lors de la première arrestation par les gendarmes, Moussa et son ami,
ainsi que 3 autres personnes, recevront une signification de retour à
la frontière. Les gendarmes consigneront que la minorité est
« incohérente » sans expliquer en quoi elle l’est puisque l’acte de
naissance produit est régulier et, est à ce jour, non remis en cause.
Les gendarmes parlent « d’apparences »… On apprend donc que la police se
fait juge sur des apparences malgré les pièces justificatives
produites. Au nom de quoi, de qui? Ni de la loi, ni de… On ne sait pas.
Lorsque Moussa revient avec son ami et qu'ils croisent le chemin de l’agent M
et son adjoint, étrangement, ils ne feront pas l’objet d’une
vérification d’identité, d’un contrôle et seront sommés de retourner à
la frontière. Monsieur M affirme qu’il s’agit de ne pas faire plus d’une assignation de retour à la frontière par période de 24 heures…
« Pourquoi? » demande la présidente de la cour,
« Parce que c’est ainsi qu’on pratique à Montgenèvre » répond le policier…
Madame la juge, pugnace et précise, repose la
question « sur quelle base juridique vous êtes-vous appuyée pour décider
qu’il n’y a qu’une assignation par 24 heures ? »
« c’est la pratique habituelle » répond Monsieur M. On apprend donc que la police dicte sa propre loi, que celle-ci n’est inscrite ni votée nulle part… C’est une habitude.
Le jeune Moussa accuse la police de lui avoir volé son argent, le
policier et son adjoint le prennent de haut et menacent Moussa d’un
aller simple pour Tripoli.
La juge pose la question « étiez vous habilité à prendre les plaintes, toutes les plaintes? « la réponse est affirmative.
« Pourquoi ne l’avez -vous pas prise? «
« parce qu’on ne peut pas prendre toutes les plaintes de ce genre d’accusation qui sont trop fréquentes » répond le policier…
Et c’est là que notre affaire prend un tour tout à fait intéressant…
Un policier affirme donc devant une cour de justice que le racket des
migrants, malgré les plaintes des associations, des citoyens militants
depuis plusieurs années, ne sont pas considérées comme « sérieuses »…
« Pourquoi, sur quel fait précis et dans quel cadre juridique
refusiez-vous de prendre la plainte et décidiez-vous derechef d’un aller
pour Tripoli ? »…
« Aucune » répond le policier « c’est comme ça que l’on pratique même si je regrette d’être allé trop loin pour la menace d’expulsion vers la Libye ».
Monsieur M minimisera les violences enregistrées et
affirmera à plusieurs reprises qu’il ne s’est jamais senti « menacé »
par les deux jeunes. Il parlera d’un geste et de menaces liés à
l’énervement. Mais à plusieurs reprises, il indiquera qu’il a suivi les
procédures, non pas légales, mais habituelles de la PAF. Ces mêmes
procédures dénoncées par les migrants, les associations, les bénévoles
et les citoyens, maraudeurs, recueillants des migrants à Briançon comme à
Bardonecchia.
Penaud, beaucoup moins sûr de lui qu’armé de son Glock et son
uniforme badgé « République française », ses déclarations confirment que
les procédures légales sont accessoires et que les menaces, les
violences, les vols ne sont pas des choses « sérieuses » qui peuvent
faire acte de plainte. Ce policier accuse la PAF de manquement à ses
devoirs élémentaires en justifiant ses propres errements comme relevant
des habitudes, des pratiques communes. C’est à ça que reviennent ces
déclarations. Il ne s’agit, d’après lui, pas d’actes personnels mais
bien d’un système de jugement à l’emporte-pièce, de procédure au doigt
mouillé et d’abus de position de force légitime pratiqués par la PAF de
Montgenèvre.
Comment cette affaire s’est retrouvée devant le tribunal correctionnel?
C’est à la suite de deux concours de circonstances, le premier par la diffusion et la contextualisation d’un article du Média Basta-mag,
la plainte de Moussa, finalement reçue bien après grâce au soutien des
association qu’il parviendra à rejoindre et le signalement d’un agent de la PAF (que nous nommerons Monsieur X)à sa hierarchie sur les pratiques étranges menées par un adjoint de sécurité, que nous appellerons Monsieur C et, qui, vous allez le voir, n’est pas sans rapport avec Monsieur M…
Monsieur C, simple adjoint de sécurité et très souvent en duo avec Monsieur M,
contrôle des automobilistes à la frontière. Légalement, il ne peut le
faire qu’accompagné d’un chef de poste, d’un gradé, d’un supérieur… Mais
là encore, la « pratique habituelle » prend visiblement le pas sur la
loi. Un beau jour, un automobiliste italien est contrôlé et reçoit une
contravention de 90 euros pour non port de ceinture de sécurité… Jusque
là, rien d’anormal si ce n’est que Monsieur C est seul.
Son supérieur est dans « la cahutte » (le poste). Il encaisse, comme la
loi l’exige, la somme de 90 euros directement, puisqu’il est étranger,
en espèce et donne un reçu au « contrevenant ». La Présidente de la cour
remarque que les talons des carnets de contraventions ne sont pas
remplies. Cependant, il existe une feuille d’émargement pour confirmer
les actes de contravention… Jusqu’ici tout va presque bien… Presque mais
pas complètement puisque l’amende n’est pas inscrite le jour même.
Quelques temps plus tard, Monsieur C demande à Madame G,
régisseuse de la PAF (autrement dit, c’est elle qui fait les comptes,
encaisse etc) comment faire pour « annuler » une contravention. Elle lui
répond qu’il faut qu’il donne une raison valable comme, par exemple
« erreur de remplissage » de l’amende. Vice de forme en gros. Madame G confirmera cette demande mais à aucun moment ne demandera où sont passés les sous de la contravention.
Une autre fois, Monsieur C avec Monsieur M
arrêtent des allemands à la frontière, les contrôlent et décident de
les emmener au poste sans qu’on sache, encore aujourd’hui, pourquoi. Monsieur X trouve cette venue au poste un rien étrange… Une petite alerte sonne en lui et il demande à Monsieur M ce qu’il en retourne… Celui-ci le rembarrera et lui indiquera qu’il n’est pas concerné. M X,
ne suivant que son intuition, demande à un gradé de pouvoir contrôler
le PV obligatoire et oh surprise… Il n’y en n’a pas ! Alors Monsieur X,
jeune adjoint idéaliste et qui a une haute opinion de sa mission de
service public fait un rapport à sa hiérarchie et les choses vont
prendre un nouveau tournant… Ou plutôt l’arrivée d’un nouveau capitaine
va changer la donne… Ce dernier prend très au sérieux les rapports et
décide de saisir le procureur de la République pour que celui-ci
diligente une enquête de l’IGPN. Il faut préciser, si vous suivez
encore, que ces rapports datent d’avant l’histoire de la rencontre avec
Moussa (début 2018) et que les associations dénoncent depuis 2017
officiellement les actes étranges de cette brigade. En février 2019
commence une enquête interne qui va mener la police des police sur une
affaire de gagne-petits, de minables comportements et que les
témoignages d’une partie de la brigade iront tous dans le sens de celui
de Monsieur X. Courant 2019, un nouveau procureur, Florent Crouhy
est désigné et décide de poursuivre l’affaire, et les deux
protagonistes identifiés par l’IGPN, et qui reconnaissent les faits en
les expliquant de manière contradictoire, pour ne pas dire… un peu
bêtement.
Ah ! j’allais oublier… Madame G, qui a conseillé à Monsieur C sur l’annulation de l’amende, est aussi la concubine de Monsieur M. Si elle n’est pas poursuivie, c’est une info importante tout de même…
L’avis de la rédaction:
Après 4 heures d’auditions des deux inculpés, Me Vincent Brengarth, qui représente Moussa pour la partie civile aura, finalement la même conclusion que le défenseur de Monsieur M:
On a visiblement affaire à une problématique systémique liée à une
chaîne de commandement mais nous allons plus loin… Il y a une forme de
sentiment d’impunité et de loi « hors LA loi » qui mine la mission de
service public de la police et de la gendarmerie dans son ensemble à
tous les niveaux.
Nous ne sommes pas certains que de simples ajouts de caméras ou même
de nouveaux commandants suffisent à régler ces dérives. La police (dans
son ensemble) est un bien commun qui ne peut pas être à part des débats
citoyens et mérite, à tout le moins, une refondation complète tant dans
sa philosophie que dans ses pratiques. Les deux inculpés ne sont pas
aujourd’hui condamnés (le verdict sera prononcé le 30 juillet prochain)
et sont donc innocents jusqu’à ce jour, mais ce qu’ils affirment du
fonctionnement des « pratiques habituelles » hors champ des procédures
corroborent les alertes des associations et de citoyens lambda mais
également de policiers eux-mêmes dont la parole peine à se libérer.
Il y a quelque chose de pourri au royaume de France et on ne peut pas
indéfiniment se voiler la face et encore moins se laisser diviser.
Pourquoi pas, à l’instar de l’environnement, un comité citoyen ou, mieux
encore, un grand débat national sincère et dépassionné mais passionnant
sur « quelle police pour quelle société? »
La question des frontières doit aussi être posée… Elles n’ont pas
toujours été fermées et sont le fruit originel d’un acte de guerre.
Moussa a réussi et est aujourd’hui apprenti cuisinier à Montélimar. Il
va avoir 18 ans et passera son CAP l’année prochaine. Voilà la France
qu’on aime !
Nous laissons le dernier mot au procureur Florent Crouhy (parce qu’on
est sympas) « La police doit être exemplaire avec tous les citoyens,
d’où qu’ils viennent et quelle que soit leur situation administrative »…
. A bon entendeur…
C’est
le temps des grandes manœuvres. L’heure est à la mystification et aux
manipulations des deux côtés de la frontière maroco-algérienne ou
algéro-marocaine. C’est selon. Je n’ai aucune préférence. Pour moi qui
n’ait pour seule patrie que la Liberté et l’Amour de mon prochain, je
m’en contrefiche souverainement et pour tout vous dire,
républicainement. Le Makhzen honni et le FLN pourri ne sont que les
deux mamelles d’un même despotisme et les deux faces d’une même pièce
saligaude qu’on nous sert depuis des décennies. Il n’y a que les atours
qui changent: A l’est, médailles en toc, casquette à visière, front bas et gros bides.
A
l’ouest, toujours gros bide, front de primate, jellaba et babouches.
Sans oublier les paillettes qui vont avec, histoire de faire oublier la
crasse qui squatte le cerveau.
Ce
préambule pour vous dire que ça cogite ferme dans le bulbe de nos «
amis » pour camoufler leurs méfaits et exorciser ou faire oublier ce
qui-va-leur-arriver-tôt-ou-tard. Les deux frères ennemis, comme ils
disent, font semblant de se tirer les cheveux qu’ils ont bien crépus,
comme l’alfa. Ils font mine de s’étriper avec des lames en toc, de se
regarder, en chien de faïence, par-dessus les murs, les barbelés et les
fossés, mais se font risettes, mamours et papouilles bien baveuses en
se donnant du khouya par en-dessous.
A
Rabat, on ne drague plus tellement les bouseux du Golfe, depuis qu’on
s’est retiré, la queue basse et peu fier de la boucherie du Yémen, les
mains et la jellaba ensanglantées. Et comme la nature a horreur du vide,
on entreprend assidûment l’Oncle Sam, des fois qu’il prendrait au
locataire de la Maison Blanche, l’envie de dégommer l’Alaoui de service.
On baratine sérieusement le yankee. On s’y efforce, on s’applique, tout
comme la ménagère qui enfile soigneusement son fil dans le chat de
l’aiguille, en tirant la langue. On ratisse large, à plus savoir quoi
donner, à l’homme à la mèche jaune et rebelle, en échange d’une caresse
sur le museau. Alors on lui commande des «Tu-tues», blindés et
d’autres qui volent, vous savez les « couptires » qu’on paiera
inchallah, à crédit. On lui fourgue même quelques arpents de terre
caillouteuse pour une base militaire.
Avant,
mais ça c’était avant, on missionnait des prostipéripatétiputes dès
lors qu’on manquait d’artiche, d’oseille, d’avoine pour payer ses
fonctionnaires ou encore dès qu’il y avait du grabuge ou de la friture
sur la ligne. Elles allaient soulager les braguettes de vieux
gras-du-bides, du côté de « Coït-city » ou encore d’«Abu Dabe». Des
fossiles dont popol refuse obstinément de faire, ne serait-ce qu’un bref
coucou aux demoiselles de déshonneur. On avait même organisé, un temps,
des ponts aériens et des centaines d’hectares gratos, pour que ces
vieillards indignes au bouc et à la tignasse passés au cirage noir et
aux sandales crasseuses, pointure 56, puissent venir cuisser impunément
et à domicile, puceaux et pucelles, moyennant pétrodollars.
Tout
ça ramenait bien évidemment du flouss au bercail et faisait un chouya
baisser la tension entre les capitales. Mais depuis, les tagines aux
pruneaux et la chatte brune ne font plus recette. Avec la chute du mur,
les puterelles platines, épis de blé ou rouquines et les putaires au
regard bleu azur ou vert émeraude, ont définitivement supplanté les
brunes arbies, au grand bonheur des chèques en blanc et en turban. Du
coup, les bouseux ont troqué le couscous contre le goulash et échangé la
cupidité et l’opportunisme maghrébins contre la vénalité et la
con-cul-pisse-anse slaves. Ce faisant, ils s’épargnent désormais, les
redoutables gri-gris et escobarderies enseignées dans les écoles du
Makhzen et même dans les familles où toute morale a disparu et où
l’argent a tout remplacé même l’honneur. Finies, les marocouenneries,
les maroconneries et autres « Qoualebs », les suppositoires, ainsi
nommés parce que tu ne les sens que lorsqu’on te les a glissés profond.
A
Alger, ce n’est guère mieux. « L’gaz » et « l’pitrole » comme ils
disent là-bas, ne valent plus lourd. Alors on se dit qu’on est mal
barrés avec tous ces Hiraks qui attendent derrière la lourde, le
déconfinement, pour revenir à la charge et exiger leur quote-part de
drahems, de travail, de santé, d’écoles, d’universités et tout et tout
et qui ne rêvent que d’en découdre avec la hogra. Tout comme chez
l’autre bghal, le bourricot à gauche, en descendant l’escalier.
Tiens
? Mais bon sang mais c’est bien sûr ! C’est le même Hirak, les mêmes
têtes, les mêmes garçons et filles. Les mêmes peuples magnifiques,
assoiffés de liberté, de dignité, de justice, d’amour et de tout ce qui
fait l’humain bordel ! Mêmes revendications, mêmes désespoirs et mêmes
méthodes raffinées de le faire savoir et de manifester. Sans heurts,
sans haine et sans violence. En face, dans le camp qui a bu la honte
jusqu’à la lie et avalé le calice, on déploie les mêmes méthodes que
le bourricot d’à-côté. Même pourriture, bac moins quinze. Mêmes milices,
mêmes voyous ratés. Et des casques, des visières, des boucliers, des
armes, des protège-couilles, des gare-tibias, des lacrymos des balles.
«caouatchou», par milliers.
Des
deux côtés de “la frontière qu’un esprit lumineux a surnommé “ les
« zouj bghals », les deux bourricots”, on fourbit ses armes et on
prépare un déconfinement façon harissa et moutarde forte. D’ici qu’on
nous concocte une escarmouche pour faire oublier que d’un côté de la
frontière comme de l’autre, tout n’est plus que honte et disgrâce et que
l’heure est aux voleurs et aux grands criminels.
Il
est venu le temps des bourricots et des ânes. Mais comme un clin d’œil
complice aux deux pauvres peuples, l’histoire a choisi pour régner au
Palais El Mouradia un locdu dont le seul nom est une insulte et comme
locataire des Sablons, celui dont le seul titre est une offense à
l’Islam.
Ce site gratuit est financé par la publicité. En savoir plus
